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Rapport d'information sur les perspectives de l'industrie française de défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Paul Quilès ... et Guy-Michel Chauveau ...
- BnF 851671
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Pierre Lellouche ... Guy-Michel Chauveau ... et Aloyse Warhouver ...
- BnF 932691
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur les réserves / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Guy Teissier ... et Jean-Louis Léonard ...
- BnF 828600
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur la sécurité maritime en Europe / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Guy Lengagne ... et Didier Quentin ...
- BnF 876106
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit Département protection sécurité et les soutiens dont il bénéficierait / Assemblée nationale ; président, Guy Hermier ... ; rapporteur, Bernard Grasset ...
- BnF 930307
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Guy Lengagne ... et Didier Quentin ...
- BnF 815039
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur l'informatisation du système de santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; [réd.] par Jean-Paul Bacquet ...
- BnF 763533
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Aux couleurs du printemps, 1980-2000, les 20 ans de 20 artistes : exposition, [Paris, Assemblée nationale], mai-juin 2000 / organisée par le président et les questeurs de l'Assemblée nationale ; [texte de Philippe Cyroulnik] ; [préf. par Philippe Braouezec].
- BnF 260264
- Assemblée nationale,
- [2000]
- [Paris] :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les aides à l'emploi / Assemblée nationale ; président, M. Michel Péricard ... ; rapporteur, M. Hervé Novelli ...
- BnF 869360
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information sur une mission effectuée en Russie du 12 au 20 septembre 1996 / Assemblée nationale ; déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges ; et présenté par M. François-Michel Gonnot ...
- BnF 883963
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- [Paris] :