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Book List
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Daumier et les parlementaires, de 1830 à 1875 / [organisée par les Questeurs de l'Assemblée nationale ; commissaires de l'exposition, Ségolène Le Men, Nicole Moulonguet].
- BnF 891137
- Assemblée nationale,
- [1996]
- [Paris] :
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Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école / Assemblée nationale ; président et rapporteur M. Jean-Louis Debré ...
- BnF 947131
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle ... sur la modernisation de la gestion des universités / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Alain Claeys ... ; rapporteur général, M. Didier Migaud.
- BnF 948175
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur le volet territorial des contrats de plan État-région / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [présenté] par M. Jean-Claude Daniel ...
- BnF 807865
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Les priorités de la Présidence française de l'Union européenne : forum, mardi 28 mars 2000 : compte rendu des débats / [organisé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne] ; [sous la dir. de Jean-Louis Bianco].
- BnF 756157
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Troisième Rencontre parlementaire tripartite entre la France, l'Allemagne et la Russie, [Moscou] mai 2000 / rapport [réd ; par Jean-Louis Bianco].
- BnF 869472
- Rencontre parlementaire tripartite franco-germano-russe (03 : 2000 : Moscou)
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Les coopérations économiques sous-régionales face aux nouveaux enjeux : conférence de Nantes, 13-15 octobre 1999 / [organisée par l'] Assemblée parlementaire de l'OSCE [et l'Assemblée nationale française] ; [éd. par] M. Jacques Floch,...
- BnF 756215
- Assemblée nationale,
- [ca 2001]
- [Paris] :
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Assises sur l'avenir de l'Europe : Assemblée nationale, Paris, 7-8 novembre 2001 / [organisées par l'Assemblée nationale et par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne] ; [sous la dir. de Raymond Forni et Alain Barrau].
- BnF 466122
- Assises sur l'avenir de l'Europe (2001 : Paris)
- Assemblée nationale,
- [ca 2001]
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Arabie Saoudite du 11 au 14 décembre 1998 par une délégation du Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite / Assemblée nationale / [réd ; par Hervé de Charette].
- BnF 935022
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite.
- Assemblée nationale,
- [ca 1999]
- Paris :
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Rapport d'information sur le droit communautaire et le dispositif d'allègement des charges sociales dans l'industrie du textile, de l'habillement, du cuir et de la chaussure / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Maurice Ligot ...
- BnF 860916
- Assemblée nationale,
- 1997.
- Paris :