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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône / Assemblée nationale ; président, Michel Vauzelle ; rapporteur, Jean-Louis Fousseret,...
- BnF 355004
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école / Assemblée nationale ; président et rapporteur M. Jean-Louis Debré ...
- BnF 947131
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Les priorités de la Présidence française de l'Union européenne : forum, mardi 28 mars 2000 : compte rendu des débats / [organisé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne] ; [sous la dir. de Jean-Louis Bianco].
- BnF 756157
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Rapport fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie / Assemblée nationale ; président et rapporteur, Jean-Louis Debré, ...
- BnF 725317
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur les réserves / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Guy Teissier ... et Jean-Louis Léonard ...
- BnF 828600
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Troisième Rencontre parlementaire tripartite entre la France, l'Allemagne et la Russie, [Moscou] mai 2000 / rapport [réd ; par Jean-Louis Bianco].
- BnF 869472
- Rencontre parlementaire tripartite franco-germano-russe (03 : 2000 : Moscou)
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme des institutions de l'Union européenne / Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères ; et présenté par M. Jean-Louis Bianco ...
- BnF 966876
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires étrangères.
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : 1er octobre 1998-1er octobre 1999 / [Assemblée nationale ; réd. par M. Louis Mexandeau].
- BnF 741395
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er octobre 1999-1er octobre 2000 / présenté par M. Louis Mexandeau, ...
- BnF 762301
- Assemblée internationale des parlementaires de langue française. Section française.
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (AIPLF) : 1er octobre 1997-1er octobre 1998 / présenté par M. Louis Mexandeau--
- BnF 876571
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :