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Rapport d'information par la Mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail / Assemblée nationale ; président, Patrick Ollier,... ; rapporteur, Hervé Novelli.
- BnF 487406
- France. Assemblée nationale (1958-....). Mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les aides à l'emploi / Assemblée nationale ; président, M. Michel Péricard ... ; rapporteur, M. Hervé Novelli ...
- BnF 869360
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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L'Assemblée nationale et les lois de finances / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Hervé Message].
- BnF 756251
- France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2000
- [Paris] :
-
L'Assemblée nationale et les lois de finances / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Hervé Message].
- BnF 320729
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- cop. 1996
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la fiscalité locale / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Edmond Hervé---.
- BnF 953580
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 1998.
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Arabie Saoudite du 11 au 14 décembre 1998 par une délégation du Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite / Assemblée nationale / [réd ; par Hervé de Charette].
- BnF 935022
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite.
- Assemblée nationale,
- [ca 1999]
- Paris :