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Convention collective nationale, Travaux publics. Tome II, Ouvriers : 15 décembre 1992, étendue par arrêté du 27 mai 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889864
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Le comité d'entreprise.
- BnF 853580
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Salariés licenciés de plus de cinquante-cinq ans : interventions de l'État : [séance du 27 mai 1997] / Conseil économique et social ; étude présentée par Olivera Djukic.
- BnF 877926
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1997.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Poissonnier détaillant / [élaboré par la Confédération générale de l'alimentation en détail] ; [avec la collab. de la Fédération nationale des syndicats professionnels du commerce de poisson et de la conchyliculture].
- BnF 843317
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie textile. [Volume 1], Dispositions générales : du 1er février 1951, étendue par arrêté du 17 décembre 1951 / [publiée par le Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement].
- BnF 829644
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1999 des ressources collectées auprès du public par la Société protectrice des animaux (SPA) / Cour des comptes.
- BnF 910467
- France. Cour des comptes.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Risques technologiques et naturels.
- BnF 944415
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Contrôle des comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Petits frères des pauvres / Inspection générale des affaires sociales.
- BnF 871336
- France. Inspection générale des affaires sociales.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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La copropriété.
- BnF 858000
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :