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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours des deux parties de la 44ème Session ordinaire, 1998, de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'art. 108 du règlement / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; [réd.] par Mme Josette Durrieu ...
- BnF 813499
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la Délégation du bureau à la Coopération décentralisée 2001-2004 / [Sénat, Direction des collectivités territoriales] ; présenté par M. Jean-Claude Gaudin,... et M. Jean Faure,...
- BnF 551034
- France. Sénat (1958-....). Service des collectivités territoriales.
- Sénat,
- 2004
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les lois de financement de la sécurité sociale / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [réd.] par M. Charles Descours, ...
- BnF 776399
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conditions de renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite de la mission d'information ; par M. Claude Huriet ... ; [sous la dir. de Charles Descours].
- BnF 855342
- Sénat,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Paul Blanc ; rapporteur, Jean-Marc Juilhard ...
- BnF 967126
- France. Sénat.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1998 de cette Assemblée / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; [réd.] par Mme Josette Durrieu,...
- BnF 746621
- France. Sénat (1958-....)
- Sénat,
- 1999
- [Paris] :