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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
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Classification internationale des eléments figuratifs des marques : (Classification de Vienne).
- 341.7588 C61475 1997
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Actes de la Conférence Diplomatique sur la Revison de L'arrangement de Nice 1977.
- 346.0488 D5964a
- Conférence Diplomatique sur La Revision De L'arrangement De Nice (1977 : Genève, Suisse).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1981.
- Genève :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Conférence sur la médiation : Genéve, 29 mars 1996 / organisé par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 341.52 W797c
- Conférence sur la médiation, (1996 : Genève, Suisse)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
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Recommandation commune concernant les licences de marque : Adoptée par l'assemblée de l'union de Paris pour la protection de la propriété industrielle et l'assemblée générale de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), à la trente-cinquième série de réunions des assemblées des etats membres de l'OMPI, 25 septembre - 3 octobre 2000.
- 346.0488 A8448r
- Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- [2001?]
- Genève :
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Recommandation commune concernant les dispositions relatives à la protection des marques notoires : Adoptée par l'Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et l'Assemblée générale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à la trente-quatrième série de réunions des assemblées des états membres de l'OMPI, 20-29 septembre 1999.
- 341.7588 W92711r
- Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Assemblée Générale
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :
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Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international du 31 octobre 1958, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967, et modifié le 28 septembre 1979 et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 1994).
- 346.0488 L7693
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Données essentielles concernant le traité de coopération en matière de brevets (PCT) : Le système mondial de dépôt multiple simplifié de demandes de brevet.
- 346.0486 D686
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :