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Rapport d'information en conclusion d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Bernard Cazeneuve, ... Mme Michèle Rivas, ... et M. Claude Lanfranca, ...
- BnF 775848
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux : COM 1999-396 final-document E 1296 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Mme Michèle Rivasi ...
- BnF 872605
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône / Assemblée nationale ; président, Michel Vauzelle ; rapporteur, Jean-Louis Fousseret,...
- BnF 355004
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Koweit du 17 au 22 décembre 2004 / par une délégation du Groupe d'amitié France-Koweit ; [rédigé par Michel Dasseux].
- BnF 366378
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Koweit.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la taxe de séjour / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par Michel Bouvard ...
- BnF 911056
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision / Assemblée nationale ; président, Philippe Douste-Blazy,... ; rapporteur, Michel Diefenbacher,...
- BnF 359041
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur l'ANVAR / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Michel Destot,...
- BnF 383397
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur l'enseignement supérieur en Europe / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Michel Herbillon, ...
- BnF 733598
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; et présenté par Yannick Favennec, ... ; en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par François-Michel Gonnot, ...
- BnF 780480
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur le renseignement par l'image / Assemblée nationale, Commission des Finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Jean-Michel Boucheron ...
- BnF 913645
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :