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Book List
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Rapport d'information sur les transports en France et en Europe / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. André Lajoinie ...
- BnF 748455
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne / Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Christine Lazerges, ... ; rapporteur, Alain Vidalies, ...
- BnF 782681 BnF 808259
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France / Assemblée nationale ; président, M. Félix Leyzour ... ; rapporteur, M. Daniel Chevallier ...
- BnF 855860 BnF 910362 BnF 941910
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme du système de santé en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par MM. Jean-Yves Chamard,... et Jean-Pierre Foucher,...
- BnF 449270
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire / Assemblée nationale ; président, Alain Fabre-Pujol,... ; rapporteur, Daniel Paul,...
- BNF 346494 BnF 876835 BnF 884151
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Discours et allocutions de M. Philippe Séguin, Président de l'Assemblée nationale, 1996, Dixième législature.
- BnF 854813
- Assemblée nationale,
- [1997]
- Paris :
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule / Assemblée nationale ; président, M. Claude Evin, ... ; rapporteur, M. François d'Aubert, ...
- BnF 787245
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Troisième Rencontre parlementaire tripartite entre la France, l'Allemagne et la Russie, [Moscou] mai 2000 / rapport [réd ; par Jean-Louis Bianco].
- BnF 869472
- Rencontre parlementaire tripartite franco-germano-russe (03 : 2000 : Moscou)
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'exécution des crédits de la Recherche / Assemblée nationale, douzième législature ; et présenté par M. Christian Cabal,....
- BnF 946495
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2004.
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme des institutions de l'Union européenne / Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères ; et présenté par M. Jean-Louis Bianco ...
- BnF 966876
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires étrangères.
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :