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Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Nelly Olin ; rapporteur, Bernard Plasait ...
- BnF 898751 BnF 932762
- France. Sénat (1958- ...)
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003 ; [sous la dir. de] Paul Blanc ; rapporteur, Jean-Marc Juilhard ...
- BnF 967126
- France. Sénat.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'enseignement des langues étrangères en France / Sénat, Commission des affaires culturelles, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par M. Jacques Legendre,...
- BnF 490274
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires culturelles.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'organisation du temps de travail et des procédures d'information des forces de sécurité intérieure / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par M. Aymeri de Montesquiou ...
- BnF 944954
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la réforme de la politique agricole commune / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des Affaires économiques et du plan, Mission d'information ; [réd.] par M. Gérard César ...
- BnF 930099
- France. Sénat (1958- ...). Commission des affaires économiques.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'activité et compte-rendu des travaux sur les inégalités salariales entre les hommes et les femmes, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 56-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires / Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Session ordinaire de 2002-2003 ; [réd.] par Mme Gisèle Gautier ...
- BnF 856680
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la communication de la Cour des comptes relative aux actions de développement et de reconversion industriels menées par le Secrétariat à l'industrie, en application de l'article 58-2 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Clouet, ...
- BnF 748275
- France. Sénat (1958-....). Commission des finances.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le compte d'avances aux collectivités locales / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Paul Loridant ...
- BnF 918723
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le réseau de la Banque de France / Sénat, Session ordinaire de 2002-2003, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jean Arthuis ...
- BnF 871874
- France. Sénat (1958- ...). Commission des finances.
- Sénat,
- 2003
- [Paris] :