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Book List
193306
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Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire [Texte imprimé] : rapport présenté en noovembre 2001 / Conseil supérieur du service public ferroviaire ; rapport du groupe présidé par Jean-Jacques Filleul ... ; rapporteur général, Philippe Mühlstein ... ; rapporteurs, Philippe Domergue, Claude Louvot, Bernard Portel.
- BnF 921489
- France. Conseil supérieur du service public ferroviaire,
- La Documentation française,
- 2002.
- Paris :
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Droit et actualité : études offertes à Jacques Béguin.
- BnF 967861
- Litec,
- impr. 2005
- Paris :
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Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations / Commissariat général du plan ; président Jean Bergougnoux, rapporteur général Luc Baumstark, rapporteur Nicole Jestin-Fleury.
- BnF 897944
- France. Commissariat général du plan.
- Documentation française,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires, COM 98 0480 final-n °E 1163 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Didier Boulaud ...
- BnF 903658
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :
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Transformation des opérateurs publics de réseaux en Allemagne : le cas du contrôle aérien, des transports ferroviaires, de la poste et des télécommunications / Commissariat général du plan ; étude réalisée par le cabinet ESL & Network.
- BnF 971597
- France. Commissariat général du plan.
- Commissariat général du plan,
- 1996.
- Paris :
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L'année 1997 de Arte, France 2, France 3, La Cinquième, TF1, M6, Canal + / CSA, Conseil supérieur de l'audiovisuel.
- BnF 328207
- France. Conseil supérieur de l'audiovisuel.
- CSA, Service des publications,
- 1999
- Paris :
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Le bilan 1998 des chaînes nationales hertziennes / Conseil supérieur de l'audiovisuel.
- BnF 939832
- France. Conseil supérieur de l'audiovisuel.
- CSA, Service des publications,
- 1999
- Paris :
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La guerre des sorciers / Noël Simsolo.
- BnF 443185
- Simsolo, Noël
- Seuil,
- 2005.
- Paris :
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Mélanges Jacques Robert : libertés / comité de parrainage, Georges Vedel [and others] ; coordination, Xavier Robert.
- BnF 910703
- Montchrestien,
- ©1998.
- Paris :
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Droit du contentieux constitutionnel / Dominique Rousseau ; préface de Georges Vedel.
- BnF 887306
- Rousseau, Dominique.
- Montchrestien,
- ©2001.
- Paris :