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Conférence sur la médiation : Genéve, 29 mars 1996 / organisé par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
- 341.52 W797c
- Conférence sur la médiation, (1996 : Genève, Suisse)
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
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Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits du 14 avril 1891.
- 346.0488 I612175a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997.
- Genève :
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Traité de l' OMPI sur le droit d'auteur (WCT) (1996) : avec les déclarations communes de la conférence diplomatique qui a adopté le traité et les dispositions de la convention de berne (1971) mentionnées dans le traité.
- 346.048 W927115t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international du 31 octobre 1958, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967, et modifié le 28 septembre 1979 et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er janvier 1994).
- 346.0488 L7693
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1997
- Genève :
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Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
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Arrangement de Nice concernant la classification intrenationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, révisé à Genève le 13 mai 1977 et modifé le 28 septembre 1979 / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
- 346.0488 N588a
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1992.
- Genève :
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Actes de la Conférence Diplomatique pour la Conclusion du Traité sur le Droit des Marques / Organization Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
- 346.0488 D596a
- La Conférence Diplomatique Pour La Conclusion Du Traité Sur Le Droit Des Marques (1994 : Genève, Suisse).
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1995.
- Genève :
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Traité de Budapest sur la reconnaissance internationale du dépôt des micro-organismes aux fins de la procédure en matière de brevets fait à Budapest le 28 avril 1977, et modifié le 26 septembre 1980 et règlement d'exécution.
- 346.0486 B9271t
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1989.
- Genève :
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Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels signé à Locarno le 8 octobre 1968 et modifié le 28 septembre 1979.
- 346.0484 L8118
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1994.
- Genève :
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Données essentielles concernant le traité de coopération en matière de brevets (PCT) : Le système mondial de dépôt multiple simplifié de demandes de brevet.
- 346.0486 D686
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :