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Convention collective nationale, Caoutchouc : 6 mars 1953, étendue par arrêté du 29 mai 1969 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889460
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées : 15 octobre 1996, étendue par arrêté du 5 janvier 2000 [i.e. 2001] / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 854628
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Parfumerie esthétique : 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 874044
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Poissonnier détaillant / [élaboré par la Confédération générale de l'alimentation en détail] ; [avec la collab. de la Fédération nationale des syndicats professionnels du commerce de poisson et de la conchyliculture].
- BnF 843317
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Guide de l'acheteur public de produits graphiques en relief à l'usage des personnes déficientes visuelles / Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures des bureaux et établissements d'enseignement, GPEM-AB.
- BnF 934712
- France. Groupe permanent d'étude des marchés d'ameublement, équipement et fournitures de bureaux et d'établissements d'enseignement.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique : commerce de détail de boucherie : 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 944486
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Hôtellerie de plein air : 2 juin 1993, étendue par arrêté du 15 octobre 1993 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 886150
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Code de la mutualité : partie législative / [publ ; par la Commission supérieure de codification].
- BnF 881387
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques : 9 avril 1997, étendue par arrêté du 3 mars 1998 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 885831
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Maisons d'étudiants : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1992 / [publ ; par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 889417
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :