Refine Your Search
Book List
29
-
Services fournis par l'OMPI dans le cadre du règlement d'arbitrage de la CNUDCI / centre d'arbitrage de l'OMPI.
- 346.048 S4916
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996.
- Genève :
-
Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels signé à Locarno le 8 octobre 1968 et modifié le 28 septembre 1979.
- 346.0484 L8118
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1994.
- Genève :
-
Recommandation commune concernant les dispositions relatives à la protection des marques notoires : Adoptée par l'Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et l'Assemblée générale de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), à la trente-quatrième série de réunions des assemblées des états membres de l'OMPI, 20-29 septembre 1999.
- 341.7588 W92711r
- Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Assemblée Générale
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :
-
Recommandation commune concernant les licences de marque : Adoptée par l'assemblée de l'union de Paris pour la protection de la propriété industrielle et l'assemblée générale de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), à la trente-cinquième série de réunions des assemblées des etats membres de l'OMPI, 25 septembre - 3 octobre 2000.
- 346.0488 A8448r
- Assemblée de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- [2001?]
- Genève :
-
Données essentielles concernant le traité de coopération en matière de brevets (PCT) : Le système mondial de dépôt multiple simplifié de demandes de brevet.
- 346.0486 D686
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2000.
- Genève :
-
Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle signée à Stockholm le 14 juillet 1967 et modifiée le 28 septembre 1979.
- 346.048 C76645c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1993
- Genève :
-
Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques : actes de Paris du juillet 1971 modifié le 28 septembre 1979.
- 346.0482 B525c
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 2001 2000
- Genève :
-
Accord entre l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle et l'organisation mondiale du commerce : Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) ; Dispositions mentionnées dans l'accord sur les ADPIC de la convention de Paris (1967), de la convention de Berne (1971), de la convention de Rome (1961), du traité sur la propriété intellectuelle en matière de circuits intégrés (1989), de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT de 1994) et du mémorandum d'accord de l'OMC sur les règles et procédures réglement des différents (1994).
- 346.048 W92711ae
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996
- Genève :
-
Incidences de l'Accord sur les ADPIC sur les traités administrés par l'OMPI.
- 346.048 I372
- Organisation mondiale de la propriété intellectuelle,
- 1996,
- Genève :