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Rapport d'information sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Paul Quilès, ...
- BnF 775874
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme du système de santé en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par MM. Jean-Yves Chamard,... et Jean-Pierre Foucher,...
- BnF 449270
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information sur les projets américains de défense antimissile / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par MM. Paul Quilès ...
- BnF 849773
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur les perspectives financières 2007-2013, COM 2004 501 final-E 2674, COM 2004 487 final-E 2800 / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par MM. René André et Marc Laffineur ...
- BnF 864488
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur le volet territorial des contrats de plan État-région / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [présenté] par M. Jean-Claude Daniel ...
- BnF 807865
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- [ca 2000]
- Paris :
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Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les évènements de Srebrenica / Assemblée nationale ; président, François Loncle ... ; rapporteurs, René André ... et François Lamy ...
- BnF 964362 BnF 964494
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur la recherche publique et privée en France face au defi international / déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Assemblée nationale sur la recherche publique et privée en France face au défi international ; et présenté par Jean-Pierre Door.
- 001.40944 P2527
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2004.
- Paris :
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Rapport d'information sur le Colloque international Pour défendre la paix, réformer l'ONU, tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001 / [organisé par l'] Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées [et la Commission des affaires étrangères] ; présenté par Paul Quilès,...
- BnF 756262
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Un procès sous l'Occupation au Palais Bourbon : mars 1942 / Eric Alary.
- BnF 527128
- Alary, Eric
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport sur le projet de loi de finances pour 2000. Tome 1, Rapport général : n° 1805 / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; [réd.] par Didier Migaud, ...
- BnF 775846
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :