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Book List
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Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la famille et les droits de l'enfant [Texte imprimé] / Assemblée nationale, douzième législature ; président M. Patrick Bloche ; rapporteure Mme Valérie Pecresse.
- BnF 829714
- Assemblée nationale,
- 2006.
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'État et des établissements publics / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Georges Tron ... ; présidents, Yves Deniaud ... et Augustin Bonrepaux ...
- BnF 826876
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique / Assemblée nationale ; par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 881043
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur le suivi de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'État / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Georges Tron ...
- BnF 896823
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
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Rapport d'information sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des États membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, COM 00 7 final du 26 juillet 2000-E 1587 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Didier Boulaud ...
- BnF 875421
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil instituant un cadre pour l'action communautaire dans le domaine de l'eau, COM [97] 49 final-n °E 838 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Mme Béatrice Marre ...
- BnF 967585
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :