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Book List
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Rapport d'information par la Mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail / Assemblée nationale ; président, Patrick Ollier,... ; rapporteur, Hervé Novelli.
- BnF 487406
- France. Assemblée nationale (1958-....). Mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une Mission d'information sur le conflit du Kosovo / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par MM. Paul Quilès ... et François Lamy ...
- BnF 947938
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur le renseignement par l'image / Assemblée nationale, Commission des Finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Jean-Michel Boucheron ...
- BnF 913645
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. en langue espagnole réalisée par la Direction de la communication et de l'information du Ministère des affaires étrangères et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 844068
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par Denis Jacquart ...
- BnF 234091
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur "les Français, la Défense nationale et le rôle du Parlement" / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Paul Quilès---
- BnF 868629
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité / Assemblée nationale ; président, Édouard Landrain ... ; rapporteur, Christophe Priou ...
- BnF 843831
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur la sécurité alimentaire européenne / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; [réd.] par Béatrice Marre ...
- BnF 857218
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur les relations entre Europol et Eurojust / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; et présenté par M. Pierre Brana ...
- BnF 242329
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur les perspectives de l'industrie française de défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Paul Quilès ... et Guy-Michel Chauveau ...
- BnF 851671
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :