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Book List
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Rapport d'information sur l'informatisation du système de santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; [réd.] par Jean-Paul Bacquet ...
- BnF 763533
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur le développement en France des foires, salons et congrès / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; présenté par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 885113
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius, rapporteur M. Jean-Paul Bret.
- BnF 339786
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- Paris :
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Rapport d'information sur l'évolution de la distribution / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la production et des échanges ; présenté par M. Jean-Yves Le Déaut ... ; en conclusion des travaux d'une Mission d'information présidée par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 967303
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :