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Rapport d'information sur l'informatisation du système de santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; [réd.] par Jean-Paul Bacquet ...
- BnF 763533
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur l'évolution de la distribution / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la production et des échanges ; présenté par M. Jean-Yves Le Déaut ... ; en conclusion des travaux d'une Mission d'information présidée par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 967303
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur le développement en France des foires, salons et congrès / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; présenté par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 885113
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius, rapporteur M. Jean-Paul Bret.
- BnF 339786
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- Paris :
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Rapport d'information sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires, COM 98 0480 final-n °E 1163 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Didier Boulaud ...
- BnF 903658
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- [1999]
- Paris :
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L'Europe après l'euro : stratégies pour la croissance et l'emploi : actes du colloque, Paris, le jeudi 6 nov. 1997 / Assemblée nationale ; [Groupe Relations interparlementaires] ; [organisé par Élie Cohen et le Centre d'études prospectives et d'informations internationales].
- BnF 777770
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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L'Assemblée nationale et les lois de finances / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Hervé Message].
- BnF 756251
- France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2000
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par Joël Beaugendre, ... et Philippe Folliot, ...
- BnF 764876
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Jean-Claude Mignon ...
- BnF 763821
- France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur les réserves / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Guy Teissier ... et Jean-Louis Léonard ...
- BnF 828600
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :