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Rapport d'information sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Paul Quilès, ...
- BnF 775874
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur l'informatisation du système de santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; [réd.] par Jean-Paul Bacquet ...
- BnF 763533
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur les projets américains de défense antimissile / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par MM. Paul Quilès ...
- BnF 849773
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur l'évolution de la distribution / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la production et des échanges ; présenté par M. Jean-Yves Le Déaut ... ; en conclusion des travaux d'une Mission d'information présidée par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 967303
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur le développement en France des foires, salons et congrès / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; présenté par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 885113
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire / Assemblée nationale ; président, Alain Fabre-Pujol,... ; rapporteur, Daniel Paul,...
- BNF 346494 BnF 876835 BnF 884151
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Les commissions à l'Assemblée nationale / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; [réd ; par Alain Dupas, Paul Cahoua, Olivier Chabord, et autres].
- BnF 944134
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'état des droits de l'enfant en France, notamment au regard des conditions de vie des mineurs et de leur place dans la cité / Assemblée nationale ; président, M. Laurent Fabius, rapporteur M. Jean-Paul Bret.
- BnF 339786
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- Paris :
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Rapport d'information sur le livre blanc de la Commission européenne relatif au transport ferroviaire et sur les réformes des chemins de fer au Royaume-Uni et en Italie / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Paul Chollet ...
- BnF 1636448
- France. Assemblée nationale
- Assemblée nationale,
- 1996.
- Paris :
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Rapport d'information sur le Colloque international Pour défendre la paix, réformer l'ONU, tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001 / [organisé par l'] Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées [et la Commission des affaires étrangères] ; présenté par Paul Quilès,...
- BnF 756262
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :