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Convention collective nationale, Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire : 1er juin 1989, étendue par arrêté du 20 avril 1990 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853937
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective régionale, Guides interprètes, agences de voyages, région parisienne / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 844466
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Espaces de solidarité, bassins de vie et pays : [séance des 24 et 25 octobre 1995] / Conseil économique et social ; rapport présenté par M. Michel Rapeaud.
- BnF 973086
- France. Conseil économique et social.
- Direction des journaux officiels,
- 1995.
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Poissonnier détaillant / [élaboré par la Confédération générale de l'alimentation en détail] ; [avec la collab. de la Fédération nationale des syndicats professionnels du commerce de poisson et de la conchyliculture].
- BnF 843317
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Convention collective nationale, Salariés du particulier employeur : 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852874
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Audio-vidéo informatique : fabrication de programmes vidéo informatiques, reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications : 29 mai 1996, étendue par arrêté du 19 juillet 1999 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852600
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Journalistes : 1er novembre 1976, étendue par arrêté du 2 février 1988 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 843937
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :
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Convention collective nationale, Plasturgie : 1er juillet 1960, étendue par arrêté du 14 mai 1962 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 842485
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Entreprises de propreté : 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 846611
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Locataires et bailleurs : droits et obligations, loi du 1er septembre 1948.
- BnF 929949
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2000
- Paris :