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Book List
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Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés / [publ. par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne].
- BnF 381795
- Union européenne.
- La Documentation Française,
- 2002
- Paris :
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La nouvelle équation sociale, au possible nous somme tenus : 15 résolutions pour combattre la pauvreté des enfants, remises en avril 2005 à Philippe Douste-Blazy, Ministre des solidarités, de la santé et de la famille / [par la] Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté.
- BnF 433580
- France. Ministère des solidarités, de la santé et de la famille. Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté.
- La Documentation Française,
- DL 2005
- Paris :
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Protection de la jeunesse et délinquance juvénile / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Michel Rufin.
- BnF 763670
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 1996
- Paris :
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Pour une meilleure qualité de la réglementation / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Bruno Lasserre.
- BnF 734208
- France. Premier ministre.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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Comptes nationaux de la santé, 2001 / [Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques] ; [réd. par] Annie Fenina.
- BnF 742824
- France. Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques.
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Les engagements bénévoles des étudiants : perspectives pour de nouvelles formes de participation civique / rapport au Ministres chargés de l'éducation nationale et des Affaires sociales ; [réd. par] Guillaume Houzel.
- BnF 752820
- France. Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.
- La Documentation Française,
- 2003
- Paris :
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Éthique, sida et société : rapport d'activité du Conseil national du sida, janvier 2001-juin 2003.
- BnF 731151
- France. Conseil national du sida.
- La Documentation Française,
- 2004
- Paris :
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L'avenir de la justice communautaire : enjeux et perspectives : [journée nationale d'étude CEDECE, Aix-en-Provence, mars 1998 / organisée par l'] Université d'Aix-Marseille III, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires ; sous la dir. de Rostane Mehdi.
- BnF 754864
- Centre d'études et de recherches internationales et communautaires (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- La Documentation Française,
- 1999.
- Paris :
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Les lois de bioéthique, cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'État le 25 novenbre [i.e. novembre] 1999 / Conseil d'État, Section du rapport et des études.
- BnF 754286
- France. Conseil d'État (1799-....). Section du rapport et des études.
- La Documentation Française,
- 1999.
- Paris :
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Le marché intérieur de l'Union européenne : les règles du jeu / [Direction de la Documentation française] ; [réd. par] Michel Ayral,...
- BnF 480985
- France. Direction de la documentation française.
- La Documentation Française,
- 1998
- Paris :