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Book List
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Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2004 / Assemblée nationale, Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; présenté par M. Jean de Gaulle, ...
- BnF 793304
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par MM. Claude Evin,... Bernard Charles,... et Jean-Jacques Denis,...
- BnF 445377
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision / Assemblée nationale ; président, Philippe Douste-Blazy,... ; rapporteur, Michel Diefenbacher,...
- BnF 359041
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Bernard Cazeneuve, ... Mme Michèle Rivas, ... et M. Claude Lanfranca, ...
- BnF 775848
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique / Assemblée nationale ; président, M. François Sauvadet ... ; rapporteur, M. Michel Vergnier ...
- BnF 776499
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur / Assemblée nationale ; président, François Loos ... ; rapporteur, Jean-Yves Le Déaut ...
- BnF 383145
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur le Livre vert de la Commission européenne, sur la responsabilité civile du fait des produits défectueux : COM 1999-396 final-document E 1296 / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Mme Michèle Rivasi ...
- BnF 872605
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :