Refine Your Search
Book List
47
-
Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides / Assemblée nationale ; président, Robert Galley, ... ; rapporteur, Christian Bataille, ...
- BnF 776400
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
-
Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives.
- BnF 334719
- Revol, Henri.
- Assemblée nationale,
- [2001]
- Paris :
-
Rapport d'information sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé ... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par MM. Yves Tavernier et Gilles Carrez---
- BnF 855674
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
-
Les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis : rapport d'information. Tome I, Rapport / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Jean-Claude Lefort.
- BnF 951269
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
-
Rapport d'information sur le financement des services d'intérêt général / déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par MM. Bernard Derosier et Christian Philip, ...
- BnF 330743
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne / Assemblée nationale ; président, Christian Estrosi ... ; rapporteur, Daniel Spagnou ...
- BnF 764226 BnF 886976
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur le rapprochement la reconnaissance mutuelle et l'exécution des sanctions pénales dans l'Union européenne : COM 2004 334 final-E 2587 / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; et présenté par M. Christian Philip ...
- BnF 924033
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur le troisième paquet ferroviaire : document E 2535, E 2536, E 2537 et E 2696 / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Christian Philip, ...
- BnF 785213
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur le contrôle des exportations d'armement / Assemblée nationale ; présenté par MM. Jean-Claude Sandrier ... Christian Martin ... et Alain Veyret ...
- BnF 953245
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
-
Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité. Tome II, Les déchets militaires / par M. Christian Bataille, Député ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
- BnF 770628
- Bataille, Christian.
- Assemblée nationale,
- ©1997.
- Paris :