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Code rural. Livre Ier, L'aménagement et l'équipement de l'espace rural : [partie législative et réglementaire] / [publié par la Commission supérieure de codification].
- BnF 418681
- France.
- Direction des journaux officiels,
- DL 2006.
- Paris :
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Informatique et libertés : textes et documents / [publ ; par la Commission nationale de l'informatique et des libertés].
- BnF 953246
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Travail et droits sociaux des étrangers en France / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Direction de la population et des migrations].
- BnF 846446
- Direction des journaux officiels,
- 2003
- Paris :
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Conventions collectives nationales, Agences de voyages et de tourisme : personnel des agences de voyages et de tourisme, guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 828107
- Direction des journaux officiels,
- 2004
- Paris :
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Convention collective nationale, Industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes : du 25 janvier 1991, étendue par arrêté du 8 juillet 1991 / [publ. par le Ministère de l'emploi et de la solidarité].
- BnF 843115
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :
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Face aux sectes.
- BnF 891722
- France.
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 26 juin 1989, étendue par arrêté du 11 octobre 1989 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 852597
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Industrie de la chaussure et des articles chaussants / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853845
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Convention collective nationale, Fabrication et commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire : 1er juin 1989, étendue par arrêté du 20 avril 1990 / [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité].
- BnF 853937
- Direction des journaux officiels,
- 2002
- Paris :
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Guide de bonnes pratiques d'hygiène. Poissonnier détaillant / [élaboré par la Confédération générale de l'alimentation en détail] ; [avec la collab. de la Fédération nationale des syndicats professionnels du commerce de poisson et de la conchyliculture].
- BnF 843317
- Direction des journaux officiels,
- 2001
- Paris :