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Rapport d'information sur les perspectives de l'industrie française de défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Paul Quilès ... et Guy-Michel Chauveau ...
- BnF 851671
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'information sur le partenariat euro-méditerranéen / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; et présenté par M. Michel Vauzelle ...
- BnF 824395
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur les normes éditées par les fédérations et les ligues sportives / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle ; présenté par MM. Denis Merville ... et Henri Nayrou ...
- BnF 866446
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème session annuelle de cette Assemblée, Saint-Pétersbourg, 6-10 juillet 1999 / Assemblée nationale ; présenté à la Commission des affaires étrangères ; par M. Michel Voisin ...
- BnF 869818
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur les moyens et la réforme de la justice / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrick Devedjian,...
- BnF 740175
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur les relations économiques entre l'Union européenne et les États-Unis / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Jean-Claude Lefort ...
- BnF 944783
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Un procès sous l'Occupation au Palais Bourbon : mars 1942 / Eric Alary.
- BnF 527128
- Alary, Eric
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Rapport d'information sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Pierre Lellouche ... Guy-Michel Chauveau ... et Aloyse Warhouver ...
- BnF 932691
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur les services publics et les territoires / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable ; [réd. par] Pierre Cohen ... et Henri Nayrou ...
- BnF 869469
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :