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Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République / [Secrétariat général de la Présidence et Service de la communication de l'Assemblée nationale].
- BnF 867296
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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Constitution du 4 octobre 1958 / trad. en langue espagnole réalisée par la Direction de la communication et de l'information du Ministère des affaires étrangères et le Service des affaires européennes de l'Assemblée nationale.
- BnF 844068
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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Rapport d'information sur les suites données aux résolutions adoptées par l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Robert Pandraud ...
- BnF 886510
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996.
- Paris :
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Rapport d'information sur l'application de la loi n °98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Gaëtan Gorce, ...
- BnF 777769
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2004 / Assemblée nationale, Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; présenté par M. Jean de Gaulle, ...
- BnF 793304
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la mise en oeuvre de l'article 88-4 de la Constitution et les modifications susceptibles de lui être apportées / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Henri Nallet.
- BnF 753269
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Geschäftsordnung der Nationalversammlung / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; die deutsche Übersetzung wurde unter der Verantwortung der Abteilung Europäische Angelegenheiten der Nationalversammlung angefertigt.
- BnF 758884
- France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 1999
- [Paris] :
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Les principales étapes de la procédure législative / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Jean-Pierre Bonhoure et Pascal Brillant ; avec la collab. de Patrick Nguyen Huu, Laurent Baugé, Émily Delfau, et al.].
- BnF 775635
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République. De 1959-1974 / Assemblée nationale.
- BnF 775740
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Bernard Cazeneuve, ... Mme Michèle Rivas, ... et M. Claude Lanfranca, ...
- BnF 775848
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :