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Rapport d'information sur la pollution de l'air / Assemblée nationale, Commission de la production et des échanges ; présenté par Mme Annette Peulvast-Bergeal ... ; [sous la dir. de] M. Jean-Michel Marchand ...
- BnF 873904
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles ; présenté par M. Jean-Michel Dubernard, ...
- BnF 793307
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2005
- [Paris] :
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Rapport sur le projet de loi de finances pour 1998 (n °230). Annexe 40, Défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; rapporteur général, M. Didier Migaud, ... ; rapporteur spécial, M. Jean-Michel Boucheron, ...
- BnF 780210
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur le renseignement par l'image / Assemblée nationale, Commission des Finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Jean-Michel Boucheron ...
- BnF 913645
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives.
- BnF 334719
- Revol, Henri.
- Assemblée nationale,
- [2001]
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France / et présenté par Daniel Chevallier, rapporteur en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par Robert Honde et composée en outre de Gilbert Biessy ... [et al.].
- BnF 768381
- Chevallier, Daniel.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :
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Rapport d'information sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé ... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par MM. Yves Tavernier et Gilles Carrez---
- BnF 855674
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
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Les relations économiques entre l'Union européenne et les Etats-Unis : rapport d'information. Tome I, Rapport / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Jean-Claude Lefort.
- BnF 951269
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale.
- Assemblée nationale,
- 1999.
- Paris :
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Notices et portraits des députés des départements d'outre-mer depuis novembre 1946 / Assemblée nationale.
- BnF 967136
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- [1996?]
- [Paris] :