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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er octobre 2001-31 décembre 2002 / présenté par M. Bruno Bourg-Broc ...
- BnF 911847
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur la presse écrite : en application de l'article 145 du règlement / Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Bruno Bourg-Broc,... ; rapporteur, Ladislas Poniatowski,...
- BnF 324659
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er janvier 2004-31 décembre 2004 / présenté par M. Bruno Bourg-Broc ...
- BnF 771072
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur le bilan de la présidence française / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau, ...
- BnF 361956 BnF 869483
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur la réforme de la coopération / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Alain Barrau,...
- BnF 716320
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur la définition des savoirs enseignés à l'école / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Pierre-André Périssol, ...
- BnF 366385
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme des fonds structurels, COM 98 131 final-n °E 1061 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau ...
- BnF 773451
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur la proposition de règlement (CE, EURATOM) du Conseil relatif aux contrôles et vérifications sur place de la Commission aux fins de la constatation des fraudes et irrégularités portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés européennes (COM 95/690 final/n°E 586) / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Jacques Myard ...
- BnF 819602
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision / Assemblée nationale ; président, Philippe Douste-Blazy,... ; rapporteur, Michel Diefenbacher,...
- BnF 359041
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport d'information sur la transposition des directives / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Alain Barrau, ...
- BnF 775817
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :