Refine Your Search
Book List
71
-
Rapport d'information à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur "les Français, la Défense nationale et le rôle du Parlement" / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Paul Quilès---
- BnF 868629
- France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées.
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'adhésion de Malte à l'Union européenne / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Jacques Floch ...
- BnF 869694
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur le développement en France des foires, salons et congrès / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; présenté par M. Jean-Paul Charié ...
- BnF 885113
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
-
Rapport d'information sur les agences européennes : COM [2005] 59 final-E 2910, COM [2005] 190 final-E 2903 et COM [2005] 280 final-E 2918 / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; et présenté par M. Christian Philip ...
- BnF 855487
- Assemblée nationale,
- 2006
- Paris :
-
Rapport d'information sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Pierre Lellouche ... Guy-Michel Chauveau ... et Aloyse Warhouver ...
- BnF 932691
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
-
Rapport d'information sur le financement des services d'intérêt général / déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par MM. Bernard Derosier et Christian Philip, ...
- BnF 330743
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur la réforme de la coopération / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Alain Barrau,...
- BnF 716320
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
-
Rapport d'information sur les relations entre l'Europe et les États-Unis / par la Commission des affaires étrangères, Assemblée nationale ; président, M. Édouard Balladur, ... ; rapporteur, M. Axel Poniatowski, ...
- BnF 824186
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
-
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Jordanie du 2 au 7 mai 2005 [Texte imprimé] / par une délégation du Groupe d'amitié France-Jordanie ; [rédigé par Gilbert Meyer].
- BnF 366381
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Jordanie.
- Assemblée nationale,
- 2005.
- Paris :
-
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne / Assemblée nationale ; [sous la dir. de] Christine Lazerges, ... ; rapporteur, Alain Vidalies, ...
- BnF 782681 BnF 808259
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :