Refine Your Search
Book List
39
-
Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Jean Le Garrec,...
- BnF 366334
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n °96-314 du 12 avril 1996 / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Didier Migaud, ...
- BnF 904096
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la situation des femmes dans le monde / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; et présenté par Jack Lang ...
- BnF 897464
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les recommandations de la Commission européenne relatives au passage à la monnaie unique ... / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par Alain Barrau ...
- BnF 864240
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) sur l'activité de cette assemblée en 1995 et sur les derniers développements de l'OSCE / Assemblée nationale ; par Jean de Lipkowski ...
- BnF 875824
- France. Assemblée nationale (1958-...)
- Assemblée nationale,
- 1996.
- [Paris] :
-
Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe / Assemblée nationale ; Président, Daniel Paul ... ; rapporteur, Gérard Fuchs ...
- BnF 946932
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'enseignement des disciplines scientifiques dans le primaire et le secondaire / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Jean-Marie Rolland ...
- BnF 960330
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2006.
- [Paris] :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1996 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner ... et présenté à la Commission des affaires étrangères.
- BnF 765067
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- [1998]
- [Paris] :
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux / Assemblée nationale, Commisssion des affaires culturelles, familliales et sociales ; présenté par Mme Muriel Marland-Militello,...
- BnF 767584
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2006
- [Paris] :