Refine Your Search
Book List
23
-
Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er octobre 2001-31 décembre 2002 / présenté par M. Bruno Bourg-Broc ...
- BnF 911847
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la Mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école / Assemblée nationale ; président et rapporteur M. Jean-Louis Debré ...
- BnF 947131
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne / Assemblée nationale ; président, Christian Estrosi ... ; rapporteur, Daniel Spagnou ...
- BnF 764226 BnF 886976
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur les organismes publics d'évaluation et de prospective économiques et sociales / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par Georges Tron,... ; président, Yves Deniaud.
- BnF 755558
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision / Assemblée nationale ; président, Philippe Douste-Blazy,... ; rapporteur, Michel Diefenbacher,...
- BnF 359041
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par Joël Beaugendre, ... et Philippe Folliot, ...
- BnF 764876
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information, planifier les infrastructures de transport / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; présenté par M. Patrick Ollier, ...
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; et présenté par Yannick Favennec, ... ; en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par François-Michel Gonnot, ...
- BnF 780480
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2003 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Jean-Claude Mignon ...
- BnF 763821
- France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
-
Rapport d'information sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune, PAC / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Jean-Marie Sermier,...
- BNF 744820
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :