Refine Your Search
Book List
34
-
Rapport d'information sur la situation des femmes dans le monde / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; et présenté par Jack Lang ...
- BnF 897464
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale ; présenté par Mme Paulette Guinchard, ...
- BnF 774029
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2006
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la loi d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Jean Le Garrec,...
- BnF 366334
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport sur le projet de loi de finances pour 1998 (n °230). Annexe 40, Défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; rapporteur général, M. Didier Migaud, ... ; rapporteur spécial, M. Jean-Michel Boucheron, ...
- BnF 780210
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur les partenariats pour l'adhésion / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Jean-Bernard Raimond,...
- BNF 344512
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport sur le transport aérien à l'heure européenne / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Bernard Derosier ...
- BnF 864834
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
-
Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe / Assemblée nationale ; Président, Daniel Paul ... ; rapporteur, Gérard Fuchs ...
- BnF 946932
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur une mission effectuée en Russie du 12 au 20 septembre 1996 / Assemblée nationale ; déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges ; et présenté par M. François-Michel Gonnot ...
- BnF 883963
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur l'enseignement des disciplines scientifiques dans le primaire et le secondaire / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Jean-Marie Rolland ...
- BnF 960330
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2006.
- [Paris] :