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Book List
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Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er janvier 2004-31 décembre 2004 / présenté par M. Bruno Bourg-Broc ...
- BnF 771072
- Assemblée parlementaire de la Francophonie. Section française.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur les perspectives financières 2007-2013, COM 2004 501 final-E 2674, COM 2004 487 final-E 2800 / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; présenté par MM. René André et Marc Laffineur ...
- BnF 864488
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises / Assemblée nationale, Commission des affaires étrangères ; président, M. Michel Destot ... ; rapporteur, M. Roland Blum ...
- BnF 885339
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires étrangères.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Compte-rendu des débats de la deuxième réunion des présidents d'Assemblée parlementaire des pays membres du dialogue Euro-Méditerranée 5 + 5 : Paris, 7 et 8 décembre 2004 / Assemblée nationale ; Sénat.
- BnF 904036
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur le financement des services d'intérêt général / déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par MM. Bernard Derosier et Christian Philip, ...
- BnF 330743
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur les relations entre l'Europe et les États-Unis / par la Commission des affaires étrangères, Assemblée nationale ; président, M. Édouard Balladur, ... ; rapporteur, M. Axel Poniatowski, ...
- BnF 824186
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Koweit du 17 au 22 décembre 2004 / par une délégation du Groupe d'amitié France-Koweit ; [rédigé par Michel Dasseux].
- BnF 366378
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Koweit.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la définition des savoirs enseignés à l'école / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Pierre-André Périssol, ...
- BnF 366385
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur du sucre, COM 2005 263 final-E 2916 / Assemblée nationale, Délégation pour l'Union européenne ; déposé et présenté par M. Jean-Marie Sermier.
- BnF 884839
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Brésil du 14 au 21 mai 2005 / par une délégation du Groupe d'amitié France-Brésil ; [rédigé par Jean-Claude Lenoir].
- BnF 825422
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :