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Book List
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Rapport d'information sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd.] par Nicolas Forissier ... ...
- BnF 871937
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur l'évaluation de l'application de la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation / Assemblée nationale, Commission de la production et des échanges ; et présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, ...
- BnF 780070
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission de la production et des échanges.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par MM. Claude Evin,... Bernard Charles,... et Jean-Jacques Denis,...
- BnF 445377
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur le recouvrement des aides à l'emploi indues aux entreprises / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; par M. Gérard Bapt, ...
- BnF 444506
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Conférence des Parlements de l'Union européenne contre le blanchiment : 7 et 8 février 2002, [Paris] ; Déclaration de Paris contre le blanchiment / [organisée par l'Assemblée nationale ; [sous la dir. de Raymond Forni ...].
- BnF 385775
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur l'ANVAR / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Michel Destot,...
- BnF 383397
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur la loi de modernisation sociale : titre II, travail, emploi et formation professionnelle / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Gérard Terrier,...
- BnF 378874
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport sur le projet de loi de finances pour 2003 : n °230 / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; [réd.] par Gilles Carrez, ...
- BnF 776822
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs du développement durable / Assemblée nationale, Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire ; [réd. par] Philippe Duron, ...
- BnF 242266
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
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Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome II, La lutte contre le blanchiment des capitaux en France, un combat à poursuivre / Assemblée nationale ; président, M. Vincent Peillon,... ; rapporteur, M. Arnaud Montebourg,...
- BnF 457421
- France. Assemblée nationale (1958-....). Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :