Refine Your Search
Book List
49
-
Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives.
- BnF 334719
- Revol, Henri.
- Assemblée nationale,
- [2001]
- Paris :
-
Rapport d'information sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande, ...
- BnF 704256
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
-
Rapport d'information sur la diversification des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 865892
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
-
Rapport d'information sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique / Assemblée nationale ; par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 881043
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
-
Rapport d'information par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur le contrôle des exportations d'armement / Assemblée nationale ; présenté par MM. Jean-Claude Sandrier ... Christian Martin ... et Alain Veyret ...
- BnF 953245
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
-
Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès : [actes du colloque organisé par la] Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, [à l'Assemblée nationale], mardi 30 mai 2000 / présidé par Martine Lignières-Cassou.
- BnF 950794
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'accompagnement économique et social des restructurations des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande ...
- BnF 759492
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- Paris :
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le cinéma ... / présenté par Marcel Rogemont.
- BnF 455185
- Rogemont, Marcel.
- Assemblée nationale,
- [2002]
- [Paris] :
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France / et présenté par Daniel Chevallier, rapporteur en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par Robert Honde et composée en outre de Gilbert Biessy ... [et al.].
- BnF 768381
- Chevallier, Daniel.
- Assemblée nationale,
- [1999]
- [Paris] :
-
Rapport d'information sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie / Assemblée nationale ; déposé ... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par MM. Yves Tavernier et Gilles Carrez---
- BnF 855674
- Assemblée nationale,
- 2000.
- Paris :