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Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès : [actes du colloque organisé par la] Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, [à l'Assemblée nationale], mardi 30 mai 2000 / présidé par Martine Lignières-Cassou.
- BnF 950794
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande, ...
- BnF 704256
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur l'accompagnement économique et social des restructurations des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande ...
- BnF 759492
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- Paris :
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Rapport d'information par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur le contrôle des exportations d'armement / Assemblée nationale ; présenté par MM. Jean-Claude Sandrier ... Christian Martin ... et Alain Veyret ...
- BnF 953245
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique / Assemblée nationale ; par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 881043
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur la diversification des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 865892
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante / Rapporteurs: Jean Le Garrec, Jean Lemière.
- BnF 896452
- Assemblée nationale,
- 2006.
- Paris :
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Cinq ans après la loi : parité, mais presque : actes du colloque, lundi 6 juin 2005 / [organisé par la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes] ; présidé par Mme Marie-Jo Zimmermann, ...
- BnF 366375
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation / Assemblée nationale ; président, M. Robert Galley, ... ; rapporteur, M. Jacques Fleury.
- BnF 366356
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les aides à l'emploi / Assemblée nationale ; président, M. Michel Péricard ... ; rapporteur, M. Hervé Novelli ...
- BnF 869360
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :