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Rapport d'information en conclusion d'une mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Bernard Cazeneuve, ... Mme Michèle Rivas, ... et M. Claude Lanfranca, ...
- BnF 775848
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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L'Assemblée nationale : organisation et fonctionnement / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; [réd. par Michel Mopin et Jean-Louis Pezant].
- BnF 867409
- Assemblée nationale,
- 2001
- [Paris] :
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L'Assemblée nationale et les relations internationales / Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; préf. de Laurent Fabius, ... ; [réd. par] Michel Antoine, Michèle Berthod, Jean-Pierre Bloch ... [et al.].
- BnF 771102
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence.
- Assemblée nationale,
- 1998
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire / Assemblée nationale, Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; et présenté par Yannick Favennec, ... ; en conclusion des travaux d'une mission d'information présidée par François-Michel Gonnot, ...
- BnF 780480
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :
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Rapport sur le projet de loi de finances pour 1998 (n °230). Annexe 40, Défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; rapporteur général, M. Didier Migaud, ... ; rapporteur spécial, M. Jean-Michel Boucheron, ...
- BnF 780210
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
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Rapport d'information sur l'application de la loi n ° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République ; et présenté par MM. Patrick Bloche ... et Jean-Pierre Michel ...
- BnF 779721
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur les perspectives de l'industrie française de défense / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par MM. Paul Quilès ... et Guy-Michel Chauveau ...
- BnF 851671
- Assemblée nationale,
- 1997
- Paris :
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les aides à l'emploi / Assemblée nationale ; président, M. Michel Péricard ... ; rapporteur, M. Hervé Novelli ...
- BnF 869360
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information sur le partenariat euro-méditerranéen / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires étrangères ; et présenté par M. Michel Vauzelle ...
- BnF 824395
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
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Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, OSCE, sur les travaux de la VIIIème session annuelle de cette Assemblée, Saint-Pétersbourg, 6-10 juillet 1999 / Assemblée nationale ; présenté à la Commission des affaires étrangères ; par M. Michel Voisin ...
- BnF 869818
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :