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Book List
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Rapport d'information sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande, ...
- BnF 704256
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2004
- Paris :
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Rapport d'information sur la diversification des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 865892
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
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Rapport d'information sur les études en amont des programmes d'armement dans les domaines de la défense et de l'aéronautique / Assemblée nationale ; par la Commission de la défense nationale et des forces armées ; [réd.] par Mme Martine Lignières-Cassou ...
- BnF 881043
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur le contrôle des exportations d'armement / Assemblée nationale ; présenté par MM. Jean-Claude Sandrier ... Christian Martin ... et Alain Veyret ...
- BnF 953245
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès : [actes du colloque organisé par la] Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, [à l'Assemblée nationale], mardi 30 mai 2000 / présidé par Martine Lignières-Cassou.
- BnF 950794
- Assemblée nationale,
- 2000
- Paris :
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Rapport d'information sur l'accompagnement économique et social des restructurations des industries de défense / Assemblée nationale ; déposé par la Commission de défense nationale et des forces armées ; et présenté par M. Patrice Martin-Lalande ...
- BnF 759492
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1997.
- Paris :
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Rapport d'information sur le bilan de la présidence française / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau, ...
- BnF 361956 BnF 869483
- France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement sur la réforme de la coopération / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Alain Barrau,...
- BnF 716320
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur la définition des savoirs enseignés à l'école / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Pierre-André Périssol, ...
- BnF 366385
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la réforme des fonds structurels, COM 98 131 final-n °E 1061 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau ...
- BnF 773451
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :