Refine Your Search
Book List
238
-
Rapport d'information sur le renouvellement du cadre financier de l'Union européenne pour 2000-2006 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Gérard Fuchs,...
- BnF 740477
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
-
Rapport d'information sur le Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par Gérard Saumade ...
- BnF 930293
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1999 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Gérard Fuchs ...
- BnF 885139
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1998
- Paris :
-
Rapport d'information sur le recouvrement des aides à l'emploi indues aux entreprises / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; par M. Gérard Bapt, ...
- BnF 444506
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
-
Rapport d'information sur la loi de modernisation sociale : titre II, travail, emploi et formation professionnelle / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; présenté par M. Gérard Terrier,...
- BnF 378874
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2002
- Paris :
-
Rapport d'information sur le service public en France et dans l'Union européenne / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Gérard Fuchs ...
- BnF 857232
- Assemblée nationale,
- 2001.
- Paris :
-
Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe / Assemblée nationale ; Président, Daniel Paul ... ; rapporteur, Gérard Fuchs ...
- BnF 946932
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1997
- [Paris] :
-
L'activité de cette Assemblée au cours de sa 41ème session annuelle de 1995 / Rapporteur: Claude-Gérard Marcus.
- BnF 766961
- Assemblée nationale,
- 1995.
- Paris :
-
Rapport sur le projet de loi de finances pour 2000. Tome 1, Rapport général : n° 1805 / Assemblée nationale ; fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; [réd.] par Didier Migaud, ...
- BnF 775846
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :
-
Rapport d'information sur l'application de la loi n °98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. Gaëtan Gorce, ...
- BnF 777769
- France. Assemblée nationale (1958-....)
- Assemblée nationale,
- 1999
- Paris :