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Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Koweit du 17 au 22 décembre 2004 / par une délégation du Groupe d'amitié France-Koweit ; [rédigé par Michel Dasseux].
- BnF 366378
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Groupe d'amitié France-Koweit.
- Assemblée nationale,
- 2005
- Paris :
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Rapport d'information sur la situation du thermalisme français / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; présenté par M. Augustin Bonrepaux ...
- BnF 864153
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Patrick Devedjian, ... ; présidents, MM. Augustin Bonrepaux et Jean-Pierre Delalande ; rapporteur général, M. Didier Migaud.
- BnF 233480
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2001
- Paris :
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Rapport d'information sur l'alcool et la santé / Assemblée nationale ; déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par Mme Hélène Mignon ...
- BnF 824112
- Assemblée nationale,
- DL 1999
- Paris :
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Rapport d'information sur l'association collective des parlements nationaux à la construction européenne et sur la XIVème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC), tenue à Rome les 23 et 24 juin 1996 / Assemblée nationale ; déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Maurice Ligot ... Mme Nicole Catala ... et M. Patrick Hoguet ...
- BnF 883663
- France. Assemblée nationale (1958- ...)
- Assemblée nationale,
- 1996
- Paris :
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Rapport d'information sur l'organisation interne de l'hôpital / Assemblée nationale, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales ; et présenté par M. René Couanau,...
- BnF 764472
- France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
- Assemblée nationale,
- 2003.
- Paris :
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Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003, sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine / Assemblée nationale, Commission des finances, de l'économie générale et du plan ; et présenté par M. Laurent Hénart ... ; présidents, MM. Yves Deniaud et Augustin Bonrepaux.
- BnF 878747
- France. Assemblée nationale (1958- ...). Commission des finances, de l'économie générale et du plan.
- Assemblée nationale,
- 2003
- Paris :